Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025

1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site web de l’association Thélèmythe accessible à l’adresse thélèmythe.fr .

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser immédiatement d’utiliser le Site.

2. DÉFINITIONS

• Utilisateur : toute personne physique ou morale qui accède au Site et l’utilise
• Membre : utilisateur disposant d’un compte personnel et ayant accès à l’espace membres
• Responsable du Site : la personne physique ou morale qui édite et administre le Site
• Contenu : tout élément présent sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.)

3. ACCÈS AU SITE

3.1 Accès général

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

3.2 Espace membres

L’accès à l’espace membres est soumis à autorisation du responsable du Site. L’inscription ne confère aucun droit automatique d’accès. Le responsable du Site se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute demande d’inscription sans avoir à justifier sa décision.

4. UTILISATION DU SITE

4.1 Utilisation conforme

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU et à la législation en vigueur. Il est notamment interdit de :

• Porter atteinte aux droits de tiers
• Publier des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires aux bonnes mœurs
• Perturber le bon fonctionnement du Site
• Tenter d’accéder à des zones non autorisées
• Utiliser des robots, scripts ou autres moyens automatisés pour accéder au Site

4.2 Utilisation du forum

Le forum est exclusivement réservé aux membres ayant obtenu l’autorisation du responsable du Site. Les utilisateurs du forum s’engagent à :

• Respecter les autres membres et maintenir un climat de discussion constructif
• Ne pas publier de contenus offensants, discriminatoires ou illégaux
• Respecter les règles spécifiques du forum qui peuvent être affichées dans cette section

4.3 Commentaires

Les commentaires doivent être respectueux et constructifs. Le responsable du Site se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’il jugerait inapproprié.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Droits du responsable du Site

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, vidéos, logos, mise en page, charte graphique, etc.) est protégé par le droit d’auteur et constitue la propriété exclusive du responsable du Site ou de ses partenaires.

5.2 Interdictions

Il est formellement interdit de :

• Reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire ou distribuer tout ou partie du contenu du Site sans autorisation écrite préalable
• Utiliser des outils comme Hiatus ou tout autre logiciel de téléchargement automatique
• Créer des liens encapsulés vers le Site
• Extraire ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu du Site

5.3 Utilisation autorisée

L’utilisateur peut consulter et imprimer le contenu du Site pour son usage personnel et privé uniquement. Toute autre utilisation nécessite l’autorisation écrite préalable du responsable du Site.

6. RESPONSABILITÉ

6.1 Responsabilité du responsable du Site

Le responsable du Site s’efforce d’assurer la disponibilité et la fiabilité du Site, mais ne peut garantir un fonctionnement sans interruption ni erreur. Il ne saurait être tenu responsable :

• Des interruptions temporaires du service
• Des erreurs ou omissions dans le contenu
• Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site

6.2 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs sont seuls responsables :

• De leurs contributions (commentaires, messages sur le forum)
• De l’utilisation qu’ils font du Site
• Du respect des présentes CGU

Le responsable du Site ne saurait être tenu responsable des propos tenus par les utilisateurs dans les commentaires ou sur le forum.

6.3 Contenus de tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le responsable du Site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

7. MODÉRATION ET SANCTIONS

Le responsable du Site se réserve le droit de :

• Modérer, modifier ou supprimer tout contenu publié par les utilisateurs
• Suspendre ou résilier l’accès d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU
• Prendre toute mesure qu’il juge nécessaire pour préserver l’intégrité du Site

8. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité du Site.

9. MODIFICATION DES CGU

Le responsable du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par publication sur le Site. L’utilisation continue du Site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. DURÉE ET RÉSILIATION

Les présentes CGU s’appliquent tant que l’utilisateur navigue sur le Site. L’utilisateur peut cesser d’utiliser le Site à tout moment. Le responsable du Site peut également résilier l’accès d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU.

11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Thélèmythe – Paris, 6 Bis Avenue du Maine 75 015 Paris , Tél : +33 (0)1 49 54 01 00, Horaires du Lundi au Vendredi 09:00 – 13:00, 14:00 – 18:00

– Email : info@thelemythe.asso.fr